Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS DU MONDE
TERROIRS DU MONDE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97711235
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque TERROIRS DU MONDE

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « TERROIRS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS DU MONDE domicilié(e) La Chapelle, 17460 RIOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABIN YVES - France.

La marque TERROIRS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DU MONDE est expirée depuis le 23 décembre 2007.

TERROIRS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : TER'MARINE Donnez du goût à votre été ! ! , POM'VACANCES Les Pommes de Terre de Charente Maritime , POM'MARINE , TER'VACANCES Donnez du goût à votre été ! !


TERROIRS DU MONDE (S.A.R.L.) - La Chapelle, 17460 RIOUX - France


BABIN YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais.